Conditions Générales d'Utilisation des services de Keepin


Préambule :

Keepin est une SARL au capital de 3000 euros ayant son siège social à :

Chabant
87400 St Léonard de Noblat
support@keepin.eu

proposant des services sur internet sans publicité. Ce document décrit les conditions générales d'utilisation des services et la relation entre la SARL Keepin et ses clients.

Chaque service peut faire l'objet de clauses particulières qui seront décrites dans un article spécifique.

Keepin vous propose des services que vous pouvez partager avec des tiers. Ces tiers peuvent être des amis, des membres de votre famille, des relations d'affaires...

Vous, client de Keepin, êtes le seul à pouvoir associer un tiers à un service auquel vous avez souscrit. Personne ne peut sans une autorisation écrite de votre part, inscrire qui que ce soit à un service auquel vous avez souscrit.

En souscrivant à un service, vous devenez client de Keepin et à ce titre devenez, pour Keepin le seul interlocuteur pour le ou les services auxquels vous avez souscrits. Vous êtes responsable de l'utilisation que vous faites du service ainsi que ce qu'en font les tiers que vous avez inscrits.

En tant que client de Keepin, vous vous engagez à respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions générales de vente et d'utilisation, vous ne devez pas utiliser les services de Keepin. L'utilisation des services de Keepin supposent l'acceptation pleine et entière des présentes.

En tant que client de Keepin, vous vous engagez à ce que les tiers que vous associez aux services auxquels vous souscrivez respectent également les conditions d'utilisation des services de Keepin.

Figure 1. Services de Keepin

Services de Keepin


Chapitre 1 - Conditions générales à tous les services de Keepin

Article 1 - Souscription aux services de Keepin

Pour souscrire aux services de Keepin, vous devez être majeur et renseigner tous les champs obligatoires dans les formulaires de souscription.

Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès aux services de Keepin sont à votre charge exclusive, de même que les frais de télécommunication induits par leur utilisation.

Vous garantissez que les données que vous nous communiquez sont exactes et conformes à la réalité. Vous vous engagez à fournir une adresse e-mail réelle, dont vous êtes effectivement le propriétaire. En cas de non réception des messages de service que Keepin aurait pu envoyer, vous renoncez à toute réclamation et/ou action judiciaire à l'encontre de Keepin.

Après avoir souscrit à un service, vous disposez d'un ou de plusieurs compte(s) d'accès et mot(s) de passe personnels qui sont confidentiels. Ceux-ci ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers. En aucun cas, Keepin ne saurait être responsable de la perte de vos identifiants et/ou de vos mots de passe.

Dans le cas où vous utiliseriez ces éléments de façon contraire à leur destination, Keepin se réserve le droit de résilier votre compte sans préavis. Vous serez seul responsable de l'utilisation de ces éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de votre compte, qu'elles soient frauduleuses ou non.

Keepin ne disposant pas des moyens de s'assurer de l'identité des personnes souscrivant à ses services, n'est pas responsable en cas d'usurpation de l'identité d'un membre. Si vous pensez qu'une personne utilise votre compte ou votre identité, vous devez nous en informer immédiatement par courrier postal ou courriel en faisant preuve de votre identité.

Lorsque vous associez un tiers à un service auquel vous avez souscrit, vous vous engagez à avoir préalablement obtenu de cette personne le consentement au traitement de ses données par Keepin. Vous êtes exclusivement le seul responsable à l'égard de Keepin des personnes que vous associez aux services de Keepin auxquels vous avez souscrit.

Les conditions générales d'utilisation des services de Keepin et les conditions particulières d'utilisation d'un service s'appliquent aux tiers que vous associez aux services auxquels vous avez souscrits.

Article 2 - Utilisation des services de Keepin

Ces règles s'appliquent au souscripteur (vous) et aux tiers avec lesquels le souscripteur partage un  des services de Keepin.

Dans le cadre de l'utilisation des services de Keepin, vous vous engagez, sans que cette liste ne soit limitative, à respecter les règles suivantes :

  1. Vous conformer aux lois en vigueur et respecter les droits des tiers, ainsi que les présentes dispositions.

  2. Ne pas utiliser directement ou indirectement les services de Keepin dans des pratiques préjudiciables ou illicites.

  3. Vous comporter loyalement à l'égard de Keepin et des autres utilisateurs.

  4. Respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par Keepin et par les autres utilisateurs.

  5. Ne jamais détourner une fonctionnalité de Keepin de son usage initialement prévu.

  6. Ne pas surcharger un service de quelque façon que ce soit.

  7. Ne communiquer à Keepin et aux autres utilisateurs que les informations dont vous considérez que la diffusion ne peut en aucun cas être préjudiciable.

  8. Ne pas diffuser des informations ou contenus non conformes à la réalité

  9. Ne pas diffuser des informations ou contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet de Keepin, aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs.

  10. Ne pas diffuser des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale de Keepin, d'interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les membres.

  11. Ne pas revendre pour votre compte, à des tiers, les services de Keepin auxquels vous avez souscrit.

  12. Ne pas échanger tout ou partie d'œuvre protégée par la propriété intellectuelle ou le droit d'auteur.

En cas de manquement par un membre à une, ou plusieurs, de ces règles, Keepin se réserve le droit de résilier unilatéralement et sans préavis le contrat, de bloquer le, ou les comptes, des membres concernés, de supprimer toutes les données litigieuses. En tout état de cause, aucun remboursement des sommes versées ne sera effectué consécutivement à une suppression définitive de compte par Keepin

Les services sont basés sur internet. Nous attirons votre attention sur le fait que Keepin n'assure pas la sécurité des informations que vous envoyez en utilisant les services de Keepin. Vous vous devez d'être prudent sur les informations que vous transmettez ou que vous publiez.

Article 3 - Les engagements de Keepin

En sa qualité de prestataire de services sur internet, Keepin s'engage à :

  1. vous ouvrir dans les plus brefs délais l'accès aux services auxquels vous avez souscrit dès le règlement effectué ;

  2. fournir les meilleurs moyens pour vous assurer l'accès aux services auxquels vous avez souscrit, ce, pendant la durée de votre contrat, sans rupture, sous réserve des interventions nécessaires de maintenance ou d'un cas de force majeur indépendant de notre volonté ;

  3. apporter tout le soin pour vous offrir un service de qualité ;

  4. mettre tout en œuvre pour assurer le maintien et la qualité de service ;

  5. intervenir rapidement en cas d'incident ;

Keepin s'engage à une obligation de moyen et s'engage à mettre tout en œuvre pour vous satisfaire dans l'utilisation de ses services.

Les services offerts par Keepin s'appuyant sur internet, Keepin n'est pas maître de l'ensemble de la chaîne qui relie les utilisateurs aux services et serveurs de Keepin. Keepin ne pourra donc pas être tenu pour responsable de dysfonctionnements qui surviendraient sur tout équipement matériel, logiciel et par extension sur tout élément qui n'appartient à pas à Keepin ou en cas de dysfonctionnement du matériel ou du logiciel de l'usager

Keepin ne garantit pas que les services fonctionneront toujours sans interruption ou erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou la présentation.

Dans la mesure du possible, Keepin informera ses membres préalablement des opérations de maintenance. Vous renoncez à rechercher la responsabilité de Keepin au titre du fonctionnement et de l'exploitation du site keepin.eu.

De même, la responsabilité de Keepin ne saurait être recherchée en cas de dysfonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site keepin.eu imputables à un équipement non adapté, à des perturbations imputables au fournisseur d'accès du membre, à l'encombrement du réseau Internet, et/ou pour toute autre raison extérieure à Keepin.

Keepin ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects subis et notamment des pertes de données (y compris les copies) ou d'enregistrements que vous auriez pu effectuer.

Vous devez disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet et reconnaissez que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet.

Article 4 - Confidentialité de vos données

Keepin s'engage à respecter votre vie privée et celle des tiers que vous associez à un service. Keepin a fait l'objet d'une déclaration auprès de l'autorité française de protection des données personnelles (la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - CNIL) sous le numéro 1290661.

À ce titre Keepin reste seul décisionnaire quant au contenu mis en ligne sur le site de Keepin et de toutes données transitant via les services de Keepin. Keepin peut décider unilatéralement de ne pas publier, de supprimer ou d'empêcher tout transit d'informations qui contreviendrait aux principes ci-dessus énumérés.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés). Vous pouvez exercer ce droit en écrivant au service support par courrier postal ou courriel au service support de Keepin.

Les informations que vous saisissez sont utilisées pour vous offrir nos différents services. Toutes les précautions ont été prises pour archiver vos informations dans un environnement sécurisé. Les informations vous concernant saisies par vos soins ne seront jamais transmises à un tiers, ni vendues ou échangées.

Vous pouvez à tout moment modifier les informations vous concernant directement sur le site Internet de Keepin, à l'adresse suivante : http://keepin.eu et en utilisant vos comptes d'accès.

Keepin mettra, chaque fois que cela est possible, à votre disposition et à la disposition des tiers avec lesquels vous partagez un service, la possibilité de se désinscrire librement à ce service. Cette disposition n'engage pas Keepin vis à vis des tiers que vous associez. Si un tiers, que vous avez associé à un service de Keepin souhaite ne plus y être associé et qu'il n'a pas la possibilité de le faire, vous devez le désinscrire.

De par le fonctionnement même d'un site web, certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version de votre navigateur de votre système d'exploitation utilisé (Windows, Mac, Linux, etc...) et votre adresse IP.

Keepin utilise ces informations durant votre consultation du site, pour des raisons purement techniques ou à des fins de statistiques afin d'améliorer si besoin le service. Ces informations sont stockées temporairement et sous une forme anonyme.

Nous sommes également susceptibles d'utiliser des fichiers cookies afin de suivre votre navigation sur le site de Keepin. En aucun cas ces fichiers ne servent à collecter des informations nominatives à votre insu. Vous pouvez, à tout moment, supprimer ces cookies de votre disque dur à l'aide des options de votre navigateur.

Keepin se réserve le droit, à tout moment, d'utiliser toutes les technologies afin de contrôler que l'usage des services auxquels vous avez souscrit ne sont pas utilisés pour des usages contraires à la loi ou ces conditions d'utilisation.

Article 5 - Propriété intellectuelle

Les marques, les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos et les textes contenus sur le site internet de Keepin sont, sauf mention spéciale, la propriété intellectuelle de Keepin ou de ses partenaires et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation écrite de Keepin.

Les droits d'utilisation ne vous sont concédés par Keepin que sous forme numérique sur votre ordinateur aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation.

L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif de copiste au sens de l'article L.122-5-2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation vous est interdite sans l'autorisation écrite de Keepin.

Vous sont notamment interdits le droit de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services, les pages du site de Keepin, ou les codes informatiques des éléments composant les services et le site de Keepin.

Article 6 - Durée de l'abonnement, renouvellement, résiliation

L'abonnement est réalisé service par service, pour des périodes d'un an renouvables. La période d'abonnement n'est pas segmentable.

Une fois abonné à un service de Keepin, vous bénéficiez d'un accès à ce service. Le prix et les modalités de paiement de chaque service sont disponibles sur le site Keepin. En acceptant les conditions générales d'utilisation vous vous engagez à ne pas utiliser ou demander l'utilisation d'autres moyens de paiement que ceux offerts par Keepin.

Les règlements ne peuvent être réalisés qu'en utilisant les interfaces sécurisées de paiement en ligne de Keepin. Aucun autre mode de paiement n'est accepté par Keepin.

Conformément aux articles L 121-19 et L 121-20 du Code de la Consommation français, vous êtes informés que vous disposez d'un délai de sept jours francs à compter de la souscription de votre abonnement pour exercer votre droit de rétractation, sans pénalité et sans motif. Toutefois et conformément à l'article L 121-20-2-1° du Code de la Consommation français, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que vous avez accédé aux fonctionnalités concernées.

Sauf mention contraire, l'abonnement à un service de Keepin est réglé en une seule fois pour une période d'un an.

À la fin de chaque période, vous devrez vous même prolonger vos souscriptions aux services de Keepin. En cas de non renouvellement, votre souscription tombera de fait à la fin de l'échéance.

En cas d'oubli de renouvellement à l'échéance prévue, vous devrez procéder à une nouvelle souscription.

Keepin vous informera par courriel, avant la date d'échéance, de l'arrivée à terme de votre contrat afin que vous puissiez, si vous le souhaitez, le renouveler.

Vous pourrez à tout moment accéder aux informations de vos abonnements, via votre compte d'accès au site de Keepin..

Article 7 - Évolution de Keepin

Keepin se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du site keepin.eu.

Keepin se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer ses services, leur prix ou les conditions d'utilisation qui sont applicables. Ces nouvelles modifications entrent en vigueur lors de la création ou d'un renouvellement de contrat.

Keepin se réserve le droit de vous informer de tous nouveaux changements concernant son site, ses conditions générales d'utilisation, ses services...

Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site keepin.eu.

À défaut, vous serez réputé avoir accepté ces modifications en continuant à utiliser les services de Keepin auxquels vous avez souscrit. Vous êtes donc invité à consulter la version la plus récente en ligne sur le site.

Article 8 - Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d'interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d'un terme ou d'une disposition des présentes conditions de vente et d'utilisation. Sous réserve des dispositions d'ordre public applicables en matière de compétence juridictionnelle, les juridictions du ressort du siège de Keepin, à Limoges seront seules compétentes pour connaître de tout litige relatif aux présentes, y compris, sans que cette énumération soit limitative, leur validité, leur interprétation, leur exécution et/ou leur résiliation et ses conséquences.

Chapitre 2 - Conditions particulières pour le service de liste

Article 1 - Le services de listes de diffusion ou de liste d'échange

Description du service :

Le service de liste d'échange proposé par Keepin est un service de courrier électronique qui vous permet de regrouper des personnes autour d'un thème commun (membres de votre famille, amis, projet, groupe de travail....) afin de garder le contact. Le service de liste vous permet :

  1. au travers d'une seule adresse e-mail de joindre toutes les personnes abonnées à la liste sans risque d'oublier qui que ce soit.

  2. de marquer les messages en fonction du rôle de la liste. Par exemple :

  3. cette fonctionnalité vous permet de trier facilement vos courriers et de déterminer l'objet au premier coup d'oeil.

  4. d'ajouter au fur et à mesure des personnes à une liste.

Fonctionnement du service :

Quand vous créez une liste, vous créez également une adresse électronique. C'est cette adresse qui est utilisée par tous les membres d'une liste pour joindre les membres de cette liste. Une fois reçu par le serveur, un programme redirige le courrier dans les boîtes aux lettres de tous les abonnés de cette liste.

Contraintes liées au service :

Le service de liste de messagerie est lié à plusieurs contraintes dans le but d'améliorer le service.

  1.         seules les personnes abonnées et inscrites peuvent poster une information sur la liste. Cela vous garantit de ne jamais recevoir de publicité, virus... qui proviendraient de personnes non abonnées. Cette contrainte impose que vous postiez sur une liste en utilisant l'adresse e-mail avec laquelle vous êtes inscrit sur cette liste.

  2.         le nombre de messages qu'une personne peut poster par jour est limité afin de garantir toute pollution volontaire ou accidentelle. Le nombre exact de messages qu'une personne peut poster par jour sur une liste est indiqué dans le document traitant des questions fréquemment posées.

  3.         la taille d'un message et des fichiers joints aux messages est limité car le service de messagerie n'est pas conçu pour l'échange de gros fichiers. Vous ne devez pas attacher de gros morceaux de musique, fichiers vidéos, nombre important de photos... dans un seul message sous peine de voir le message rejeté. La taille maximum d'un message est indiquée dans le document traitant des questions fréquemment posées.

Ces limites sont étudiées pour pouvoir utiliser au mieux le service de liste et dans le cadre pour lequel ce service a été conçu.

D'une façon générale, tout ce qui est applicable aux messages électroniques est applicable au service de liste de diffusion de Keepin.

Keepin, pour des raisons de sécurité et de confidentialité, ne réalise aucun archivage des messages que vous envoyez sur une liste. Il ne vous sera pas possible de récupérer un message égaré ou détruit via les services de Keepin. Il vous sera possible à tout moment de demander à un membre de la liste de renvoyer le message sur la liste.

Sur un internet les messages circulent en clair. Ne mettez jamais dans un message ce que vous ne mettriez pas sur une carte postale.

Chapitre 3 - Un problème technique

Si vous rencontrez une difficulté technique consultez tout d'abord la FAQ (Questions Fréquemment Posées) disponible sur le site de Keepin. Si la réponse n'apparaît pas posez votre question sur la liste support de Keepin.